Propriétaire du site
Le site www.atout-collection.com est la propriété de l'entreprise Atout-Collection dont l'adresse commerciale est :
ATOUT-COLLECTION
8 rue Sainte Barbe
35400 SAINT MALO

Siret (FR05) 337 910 491 00022
Code APE/NAF 524 ZO
TVA intracommunautaire FR 05337910491

Directeur de la publication
Brigitte ROULT-BIMBLICH, Directrice d'Atout-Collection

Hébergeur
La conception du site, la structure générale, le suivi, la maintenance technique et les mises á jour sont assurés par l'entreprise MSAI :
MSAI
Centre d'Affaires « Les Alizés 1 »
10 rue de la Maison Neuve
35400 SAINT MALO
Tél. 02 99 19 01 50
http://www.msai.fr

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site de l'entreprise Atout-Collection (structure générale, textes, photos, dessins) sont soumis à la réglementation sur les droits d'auteur (Code de la propriété littéraire et artistique). Les photographies, textes, slogans, images, dessins ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'entreprise Atout-Collection ou de tiers ayant autorisé l'entreprise à les utiliser.
Tous les écrits et photographies du site sont la propriété d'Atout-Collection et ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable à l'entreprise Atout-Collection et sans l'indication de la source.
Il est possible de demander une autorisation de reproduction uniquement à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Mais en aucun cas ne peut faire l'objet d'exploitation commerciale ou publicitaire.
La reproduction des photos du site est conditionnée à l'autorisation expresse de leurs auteurs. Pour toute demande d'autorisation vous devez vous adresser :
ATOUT-COLLECTION
8 rue Sainte Barbe
35400 SAINT MALO
ou à contact@atout-collection.com

Liens
Les liens hypertextes, mis en place dans le cadre de ce site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité d'Atout-Collection.
Atout-Collection interdit à tout tiers de placer un lien hypertexte pointant sur une ou plusieurs pages du site sans son autorisation expresse et préalable.

Déclaration CNIL
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (N° de déclaration : 1131342).
Aucune information collectée sur le site n'est cédée ou communiquée à des tiers.
Conformément à la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition relatif aux données vous concernant. Toute demande écrite pourra être adressée à :
Atout-Collection
8 rue Sainte Barbe
35400 SAINT MALO
ou à contact@atout-collection.com